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Le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Délibération d'Approbation du PLU 10 février 2020

Délibération soumettant les clôtures à une déclaration préalable
10 février 2020

DelibÃ©ration-Ccloture.jpg

Délibération instaurant un Droit de Préemption Urbain (DPU)
10 février 2020

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1 - Rapport de présentation :

3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation :

4b - Plan de zonage du centre bourg 1/2500 :

2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durables :

4a - Règlement :

4c - Plan de zonage 1/5000 :

5a - Mémoire des annexes sanitaires :

5c - Plan des Servitudes d’Utilité Publique au 1/5000 :

5e - Plan des réseaux eaux usées
Le Petit Tournon :

5b - Liste des Servitudes d’Utilité Publique :

5d - Etude de zonage d’assainissement :

5e - Plan des réseaux eaux usées
Le Haut Lyas :

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