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Le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)
Délibération d'Approbation du PLU 10 février 2020
Délibération soumettant les clôtures à une déclaration préalable
10 février 2020
Délibération instaurant un Droit de Préemption Urbain (DPU)
10 février 2020
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1 - Rapport de présentation :
3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation :
4b - Plan de zonage du centre bourg 1/2500 :
5a - Mémoire des annexes sanitaires :
5c - Plan des Servitudes d’Utilité Publique au 1/5000 :
5e - Plan des réseaux eaux usées
Le Petit Tournon :
2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durables :
4a - Règlement :
4c - Plan de zonage 1/5000 :
5b - Liste des Servitudes d’Utilité Publique :
5d - Etude de zonage d’assainissement :
5e - Plan des réseaux eaux usées
Le Haut Lyas :
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